Informations légales
Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN).
Le site arvayne.com est édité par :
Le directeur de la publication est la gérance de la société CBI CEDIS BI (DEAPDATA).
Le site est hébergé par :
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, identité visuelle, logo, structure, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété d'ARVAYNE — Groupe DeapData, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. ARVAYNE s'efforce d'en assurer l'exactitude mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou de l'usage qui en serait fait. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers dont ARVAYNE ne maîtrise pas le contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
Le traitement des données collectées via le formulaire de contact est décrit dans la politique de confidentialité, qui précise les finalités, la base légale, les durées de conservation et les modalités d'exercice de vos droits.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence des tribunaux français.